Wavre | Actualité

23 juin 2008

Conseil communal

24 juin 2008

Ordre du jour

S.P.1. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Martin – Compte pour l’année 2007 – Avis.

S.P.2. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Antoine – Compte pour l’année 2007 – Avis.

S.P.3. Associations intercommunales – Société Coopérative Intercommunale TECTEO Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2008 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
1) Participation au capital de la S.A. VIRTUALIS ;
2) Décision de créer « WallonieBruxelles Contact Center », filiale de TECTEO
3) Approbation du rapport de gestion et du rapport spécifique sur les prises de participation du Conseil d’administration ;
4) Rapport du Commissaireréviseur ;
5) Approbation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2007 ;
7) Décharge à donner aux Administrateurs et au membre du Collège des contrôleurs aux comptes ;
8) Décharge à donner aux Administrateurs et aux membres du Collège des
commissaires de SOCOLIE pour la période du 1 ier janvier 2007 au 3 avril 2007.

S.P.4. Associations intercommunales – Association intercommunale coopérative à responsabilité limitée SEDILEC Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2008 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
1) Projet Netwal – Approbation du dossier et des modifications des statuts ;
3) Collège des contrôleurs aux comptes : désignation du Commissaireréviseur ;
5) Approbation des comptes annuels et de la répartition bénéficiaire de l’exercice 2007 ;
6) Décharge à donner aux administrateurs ;
7) Décharge à donner au membre du Collège des contrôleurs aux comptes.

S.P.5. Associations intercommunales – Société coopérative à responsabilité limitée SEDIFIN Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2008 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
1) Modifications des statuts ;
4) Approbation des comptes annuels et de la répartition bénéficiaire de l’exercice 2007 ;
5) Décharge à donner aux administrateurs ;
6) Décharge à donner au membre du Collège des contrôleurs aux comptes.

S.P.6. Associations intercommunales – Société coopérative à responsabilité limitée INTERCOMMUNALE DES EAUX DU CENTRE DU BRABANT WALLON, en abrégé « IECBW » Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2008 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
2) Modifications statutaires – Approbation – Décision :
c) Acte de modification devant notaire
3) Règles de gouvernance, de déontologie et d’éthique – Etablissement du texte à insérer dans les règlements d’ordre intérieur Décision;
4) Dispositions spéciales relatives à l’ancienne CIECBW – Ratification Décision ;
6) Vivaqua – Admission et souscription – Décision ;
9) Approbation des comptes annuels 2007 ;
10) Affectation des résultats de l’exercice 2007 ;
11) Capital social – Révision – Attribution gratuite de parts A et B – Décision
12) Décharge aux administrateurs ;
13) Décharge au réviseur ;

S.P.7. Associations intercommunales – Association Intercommunale du Brabant wallon, en abrégé "IBW" – Prise de participation dans le capital de la SPGE – (Rue Haute).

S.P.8. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2008 – Troisième modification des recettes et dépenses du service ordinaire Examen.

S.P.9. Comptabilité communale – Régie de l’Electricité – Bilan et compte de résultats pour l’exercice 2007, rapports de gestion et du réviseur – Approbation.

S.P.10. Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités foraines et des activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et le domaine public Modification.

S.P.11. Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public Modification.

S.P.12. Programme communal 20092010, d’actions en matière de logement – Approbation.

S.P.13. Marchés de services – Régie de l’électricité – Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation de mesurages, de plans, de préparation des dossiers d’urbanisme et notariés relatif à l’implantation de cabines de distribution ou d’occupation du sol – Approbation du projet, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense et du mode de passation.

S.P.14. Travaux Publics – Régie de l’électricité – Travaux de construction et
d’aménagement de cabines de distribution électrique haute tension – Approbation du projet, des plans, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense et du mode de passation.

S.P.15. Travaux Publics – Régie de l’électricité – Travaux de pose de réseaux aériens et souterrains basse tension – Approbation du projet, des plans, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense et du mode de passation.

S.P.16. Travaux publics – Rénovation de la cure de Bierges – Approbation du projet, du cahier spécial des charges et des plans régissant l’entreprise, du montant estimatif des travaux et de la dépense totale, du mode de passation et de l’avis de marché.

S.P.17. Travaux publics – Programme de financement alternatif des infrastructures sportives – Extension du hall des sports de Limal – Décision de principe.

S.P.18. Marchés de fournitures – Acquisition d’une balayeuse – Modification du mode d’attribution du marché.

S.P.19. Marchés de fournitures – Régie de l’Electricité – Acquisition d’une armoire de climatisation pour la salle informatique – Approbation du projet, du cahier des charges, de l’estimation de la dépense et du mode de passation du marché.

S.P.20. Marchés de fournitures – Plan de Prévention et de proximité – Appel à projet complémentaire – Acquisition de matériel – Approbation du cahier des charges, du montant estimatif de la dépense, du mode de passation et de l'avis de marché.

S.P.21. Marchés de fournitures – Service d’incendie – Matériel normalisé – Proposition de subventions pour les exercices 2002 à 2007 – Modification.

S.P.22. Voirie communale – Rue Antoine André – Permis de lotir – Tracé, cession, amélioration et équipement de la voirie.

S.P.23. Urbanisme – Zone verte d’intérêt paysager Parc d’attractions WALIBI – Etablissement d’un périmètre de reconnaissance – Initiation de la procédure.

S.P.24. Service d’Incendie – Règlement de police relatif à la protection contre l’incendie et l’explosion – Modification.

S.P.25. Service de l'Instruction publique – Enseignement maternel et primaire – Création de 4 demi emplois – Ratification.