Wavre | Actualité

11 septembre 2008

Conseil communal

16 septembre 2008

Ordre du jour

S.P.1. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Martin – Budget pour l’exercice 2009 – Avis.

S.P.2. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse des Saints Pierre et Marcellin – Budget pour l’exercice 2009 - Avis.

S.P.3. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Jean-Baptiste – Budget pour l’exercice 2009 – Avis.

S.P.4. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Démission d’une conseillère de l’action sociale (Claudine GOOSSENS) – Acceptation.

S.P.5. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Désignation d’un membre du Conseil de l’action sociale, en remplacement du membre démissionnaire (VANDERKELEN Marianne).

S.P.6. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Règlement d’ordre intérieur de l’Initiative Locale d’Accueil (ILA) – Approbation.

S.P.7. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Création d’une Initiative de Développement de l’Emploi dans le Secteur des services de proximité Sociale (IDESS) – Approbation.

S.P.8. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Compte pour l’année 2007 – Approbation.

S.P.9. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Budget pour l’exercice 2008 – Premières demandes de modifications des services ordinaire et extraordinaire – Approbation.

S.P.10. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – ASBL « Sports et Jeunesse » - Bilan de l’exercice 2007 – Approbation.

S.P.11. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – ASBL « Sports et Jeunesse » - Budget de l’exercice 2009 – Approbation.

S.P.12. Biens communaux – Parc Industriel Nord – Centre d’Affaires - Parcelle de terrain longeant la chaussée des Collines - Désaffectation.

S.P.13. Affaires immobilières – Biens communaux – Aliénation de biens immobiliers – Parc Industriel Nord - Centre d’Affaires – Cession d’une parcelle de terrain – Décision de principe (Province du Brabant wallon).

S.P.14. Affaires immobilières – Biens communaux – Aliénation de biens immobiliers – Parc Industriel Nord – Zone A’ – Cession d’une parcelle de terrain – Décision définitive – Modification du projet d’acte (GSK).

S.P.15. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Terrain d’assiette de la voirie dite « avenue Henri Lepage » (M. Brasseur).

S.P.16. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Aménagement de la zone Nord Est du Parc Industriel Nord – Acquisition de gré à gré – Compromis de vente (Golfinger).

S.P.17. Marché de fournitures – Gestion des parkings – Acquisition de 18 horodateurs solaires – Approbation du projet, du cahier des charges, de l’estimation de la dépense et du mode de passation du marché.

S.P.18. Travaux publics – Aménagement des locaux de la Maison du Tourisme – Approbation du projet, du cahier spécial des charges et des plans régissant l’entreprise, du montant estimatif des travaux et de la dépense totale, du mode de passation et de l’avis de marché.

S.P.19. Travaux publics – Hôtel de Ville – Réalisation d’un audit énergétique – Approbation.

S.P.20. Travaux publics – Régie de l’électricité – Travaux de remplacement de l’éclairage public obsolète dans le cadre du « Plan Air Climat 2008-2009 » - Approbation du projet, des plans, du montant estimatif de la dépense.

S.P.21. Plan d’adaptation des réseaux de distribution 2009-2013 du GRD de la Ville de Wavre – Approbation.

S.P.22. Voirie – Chemin de Messe - Permis d’urbanisme - Cession de la voirie.

S.P.23. Voirie – Laie aux Faons – Permis d’urbanisme – Cession de la voirie.

S.P.24. Voirie – Chemin de Louvranges – Permis d’urbanisme – Cession et amélioration de la voirie.

S.P.25. Voirie – Rue Biernaux – Permis d’urbanisme – Cession et amélioration de la voirie.

S.P.26. Voirie – Rue du Bois l'Abbé – Permis d’urbanisme – Cession et aménagement de la voirie.

S.P.27. Voirie - Chaussée de la Lasne, 1 - Permis unique - Cession et aménagement de la voirie.

S.P.28. Voirie - Chaussée de Bruxelles, 278 - Permis d’urbanisme - Aménagement de la voirie et placement d’un égout.

S.P.29. Voirie – Rue Félicien Mosray – Rue Joséphine Rauscent – Equipements de voiries – Construction d’un bassin d’orage.

S.P.30. Urbanisme – Abrogation du plan communal d’aménagement n°1 dit « Centre » à Limal – Sollicitation de l’autorisation du Gouvernement wallon – Motivation complémentaire de la demande.

S.P.31. Grandes voiries – N4 (BRUXELLES-LUXEMBOURG) – Règlement
complémentaire sur la police de la circulation routière – Création d’un nouveau passage pour piétons au niveau de la chaussée de Bruxelles à hauteur du carrefour de la rue L. Fortune et de la rue A. Colon – Avis.

S.P.32. Grandes voiries – N4 (BRUXELLES-LUXEMBROURG) – Règlement
complémentaire sur la police de la circulation routière – Déplacement du passage pour piétons de la chaussée de Bruxelles carrefour de la rue du Quatre Août– Avis.

S.P.33. Zone de police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Service « Sécurisation & Intervention » ou « Quartier » - Vacance de huit emplois d’inspecteur (Mobilité 2008.02).

S.P.34. Zone de police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Service « Enquêtes & Recherches » - Vacance d’un emploi d’inspecteur principal (Mobilité 2008.02).

S.P.35. Zone de police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Vacance d’un emploi d’inspecteur principal – Gestionnaire fonctionnel adjoint pour le carrefour d’informations zonal (Mobilité 2008.02).

S.P.36. Zone de police de Wavre – Cadre du personnel administratif – Vacance d’un emploi de niveau B – Consultant – Gestion de l’information policière (Mobilité 2008.02).

S.P.37. Zone de police de Wavre – Cadre du personnel administratif – Vacance d’un emploi de niveau D – Technicien(ne) de surface (Mobilité 2008.02).

S.P.38. Divers – Inondations – Information.

S.P.39. « Proposition d’interdiction, sur le territoire de la commune de l’utilisation d’un émetteur d’ultrasons implanté sur un bien public ou privé, dénommé « Mosquito » ou tout autre procédé équivalent portant une autre appellation dans le but de dissuader une partie de la population à fréquenter un espace public ou privé. »
(Demande de Monsieur Ghislain STENGELE, conseiller communal)

S.P 39 bis : Modification du règlement-taxe sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires « toutes boîtes » (demande du groupe cdH).