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Wavre | Actualité
CONSEIL COMMUNAL
Séance du 18 novembre 2008
ORDRE DU JOUR
A. SEANCE PUBLIQUE
S.P.1. Rapport sur la politique générale et financière et sur la situation des affaires de la Ville.
S.P.2. Rapport sur la situation des affaires de la Zone de Police de Wavre.
S.P.3. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Notre Dame – Compte pour l’année 2007 – Avis.
S.P.4. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Notre Dame – Budget pour l’exercice 2008 – Première demande de modifications des services ordinaire et extraordinaire - Avis.
S.P.5. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Notre Dame - Budget pour l’exercice 2009 – Avis.
S.P.6. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Jean-Baptiste – Première demande de modifications du service ordinaire du budget pour l’exercice 2008 - Avis.
S.P.7. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale de Wavre – Budget pour l’exercice 2008 – Deuxième demande de modifications des services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
S.P.8. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale de Wavre – Budget pour l’exercice 2009 – Approbation.
S.P.9. Associations intercommunales - Association Intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant Wallon, en abrégé « I.B.W. » - Assemblée générale ordinaire du 10 décembre 2008 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
1) Approbation des PV du 5 juin 2008 des séances extraordinaire et ordinaire,
2) Plan stratégique en 3 ans : Evaluation 2008 – Plan 2009-2010,
3) Relations contractuelles entre les communes et les intercommunales.
S.P.10. Comptabilité communale – Régie de l’Electricité – Budget pour l’exercice 2009.
S.P.11. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre – Budget général pour l’exercice 2009 – Prévision des recettes et des dépenses du service ordinaire – Examen.
S.P.12. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre – Budget général pour l’exercice 2009 – Prévisions des recettes et des dépenses du service extraordinaire – Examen.
S.P.13. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre – Budget général pour l’exercice 2009 – Service extraordinaire – Décision de principe de passer certains marchés publics et choix de leur mode de passation.
S.P.14. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Prévisions des recettes et des dépenses du service ordinaire – Examen.
S.P.15. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Prévisions des recettes et des dépenses du service extraordinaire – Examen.
S.P.16. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Service extraordinaire – Décision de principe de passer certains marchés publics et choix de leur mode de passation.
S.P.17. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Terrain d’assiette de la voirie dite « Avenue des Violettes » - Acquisition de gré à gré (MATEXI).
S.P.18. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Terrain d’assiette de la voirie dite « Avenue de l’Eglantine » - Acquisition de gré à gré (M. et Mme COLLET – VAN PEE).
S.P.19. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Terrain d’assiette de la voirie dite « Champ de Villers II » - Acquisition de gré à gré (LES COURSES).
S.P.20. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Partie du terrain d’assiette de la voirie dite « Rue Gery Everaerts » - Acquisition de gré à gré (Mme SPEER).
S.P.21. Travaux publics – Egouttage et aménagement des voiries du Bois du Val – Approbation du projet, du cahier des charges et des plans régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense, du mode de passation et de l’avis du marché.
S.P.22. Travaux publics – Egouttage et aménagement des voiries de la Montagne d’Aisemont – Approbation du projet, du cahier des charges et des plans régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense, du mode de passation et de l’avis du marché.
S.P.23. Régie de l’Electricité - Approbation du rapport d’expertise de la société KPMG – Valorisation des réseaux IRAB.
S.P.24. Zone de Police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Service « Circulation » - Vacance d’un emploi d’agent de police (Mobilité 2008.03).
S.P.25. Zone de Police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Service « Enquêtes & recherches » - Vacance d’un emploi spécialisé d’inspecteur (Mobilité 2008.03).
S.P.26. Zone de Police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Service « Sécurisation & intervention » ou « Quartier » - Vacance de deux emplois d’inspecteur (Mobilité 2008.03).
S.P.27. Zone de Police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Service « Sécurisation & intervention » ou « Quartier » - Vacance de deux emplois d’inspecteur (Mobilité 2008.03 – mise en place 01-09-2009).
S.P.28. Zone de Police de Wavre – Cadre du personnel opérationnel – Service « Sécurisation & intervention » - Vacance d’un emploi d’inspecteur principal (Mobilité 2008.03).
S.P.29. Zone de Police de Wavre – Cadre du personnel administratif et logistique – Vacance d’un emploi de Calog niveau C – Assistant (Mobilité 2008.03 – mise en place 01-09-2009).
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