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Wavre | Actualité
CONSEIL COMMUNAL
Séance du 19 mai 2009
ORDRE DU JOUR
A. SEANCE PUBLIQUE
S.P.1. Marché de fournitures – Régie de l’Electricité – Changement du parc
informatique – Approbation du projet, du cahier des charges, de l’estimation de la
dépense et du mode de passation du marché.
S.P.2. Marché de services – Urbanisme - Plan communal d’aménagement n° 4 bis « Parc
Industriel Sud de Wavre » - Elaboration du P.C.A. – Approbation du projet, du
cahier des charges, de l’estimation de la dépense et du mode de passation du
marché.
S.P.3. Marché de services – Urbanisme - Plan communal d’aménagement n° 4 bis « Parc
Industriel Sud de Wavre » - Elaboration d’un rapport sur les incidences
environnementales - Approbation du projet, du cahier des charges, de l’estimation
de la dépense et du mode de passation du marché.
S.P.4. Travaux publics – Aménagement et égouttage du Bois du Val (Allées de la
Frênaie, de la Hêtraie et de la Peupleraie) – Approbation du projet modifié.
S.P.5. Travaux publics – Aménagement des rue Lambert Fortune et de l’Hôtel – Octroi
d’un délai supplémentaire – Approbation.
S.P.6. Voiries régionales – Circulation – Règlement complémentaire sur la circulation
routière – Création d’un giratoire à 2 voies – Avis.
S.P.7. Voirie communale – Chemin de la Commanderie, 8 – Permis d’urbanisme -
Cession de voirie.
S.P.8. Voirie communale – Chaussée des Cerises - Permis d’urbanisme – Cession de
voirie.
S.P.9. Service de l’Instruction publique – Plan de prévention et de proximité - Rapport
financier 2008 – Rapport financier 1er janvier 2009 au 31 mars 2009 - Rapport
d’évaluation 2008 et 2009 – Approbation.
S.P.10. Service de l’Instruction publique – Règlement d’ordre intérieur des écoles
communales maternelles autonomes et des écoles fondamentales communales de
l’entité pédagogique de Wavre – Approbation.
S.P.11. Service de l'Instruction publique – Enseignement maternel et primaire – Création
de 2 demi emplois – Ratification.
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