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Wavre | Actualité
Conseil communal
Séance du 23 juin 2009
ORDRE DU JOUR
A. SEANCE PUBLIQUE
S.P.1. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Antoine – Compte pour l’année 2008 – Avis.
S.P.2. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse des Saints Pierre et Marcellin – Compte pour l’année 2008 – Avis.
S.P.3. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Eglise Protestante Unie de Belgique – Compte pour l’année 2008 – Avis.
S.P.4. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Compte pour l’année 2008 – Approbation.
S.P.5. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Budget pour l’exercice 2009 - Première demande de modifications des services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
S.P.6. Association sans but lucratif « Contrat de Rivière Dyle-Gette » - Création – Participation de la Ville de Wavre – Approbation des statuts.
S.P.7. Associations intercommunales – Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant Wallon, en abrégé « I.E.C.B.W. » - Assemblée générale du 26 juin 2009 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
4) Approbation des comptes annuels 2008 ;
5) Affectation des résultats de l’exercice 2008 ;
6) Décharge aux administrateurs ;
7) Décharge au réviseur.
S.P.8. Associations intercommunales - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon, en abrégé « I.S.B.W. » - Assemblée générale du 29 juin 2009 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
2) Comptes, résultats et bilan 2008 ;
7) Décharge aux administrateurs ;
8) Décharge au Collège des contrôleurs aux comptes.
S.P.9. Associations intercommunales - SEDIFIN scrl - Assemblée générale du 26 juin 2009 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
3) Approbation des comptes annuels et de la répartition bénéficiaire de l’exercice 2008 ;
4) Décharge à donner aux administrateurs ;
5) Décharge à donner au membre du Collège des contrôleurs aux comptes.
S.P.10. Associations intercommunales - SEDILEC - Assemblée générale du 26 juin 2009 – Approbation des points mis à l’ordre du jour :
3) Approbation des comptes annuels et de la répartition bénéficiaire de l’exercice 2008 ;
4) Décharge à donner aux administrateurs ;
5) Décharge à donner au membre du Collège des contrôleurs aux comptes.
S.P.11. Comptabilité communale – Régie de l’Electricité – Bilan et compte de résultats pour l’exercice 2008, rapports de gestion et du réviseur – Approbation.
S.P.12. Comptabilité de la Zone de Police – Comptes annuels de l’exercice 2008 (compte budgétaire, bilan, compte de résultats, annexe) – Règlement provisoire.
S.P.13. Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2009 – Première modification des recettes et dépenses du service ordinaire : injection du résultat budgétaire du compte 2008.
S.P.14. Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2009 – Première modification des recettes et dépenses du service extraordinaire : injection du résultat budgétaire du compte 2008.
S.P.15. Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2009 – Deuxième modification des recettes et dépenses du service ordinaire.
S.P.16. Comptabilité communale – Comptes annuels de l’exercice 2008 (compte budgétaire, bilan, compte de résultats, annexe) – Règlement provisoire.
S.P.17. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Première modification budgétaire du service ordinaire : injection du résultat budgétaire du compte 2008.
S.P.18. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Deuxième modification des recettes et dépenses du service ordinaire.
S.P.19. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Première et deuxième modifications budgétaires du service extraordinaire : introduction des numéros de projet dans le budget initial.
S.P.20. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Troisième modification budgétaire du service extraordinaire : injection du résultat budgétaire du compte 2008.
S.P.21. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Quatrième modification des recettes et dépenses du service extraordinaire.
S.P.22. Comptabilité communale – Modification budgétaire n°4 de l’exercice 2009 – Service extraordinaire – Décision de principe de passer certains marchés publics et choix de leur mode de passation.
S.P.23. Finances communales – Gestion de la dette part communale – Ratification de la décision du Collège du 28 mai 2009 – Révision anticipée d’intérêts.
S.P.24. Convention – Affaires immobilières et Finances communales – Conditions d’exploitation et mise à disposition de biens appartenant à la Ville – Modalité d’aide au financement de rénovation du club house et de la construction de la bulle - Convention à passer avec l’asbl La Raquette.
S.P.25. Travaux publics – Egouttage de la RN4 et de la Chaussée de l’Orangerie – Approbation du projet, du cahier spécial des charges et des plans régissant l’entreprise et du montant estimatif de la part communale.
S.P.26. Travaux publics – Egouttage et aménagement de la Montagne d’Aisemont – Approbation de la majoration de la dépense.
S.P.27. Travaux publics – Régie de l’Electricité – Travaux de construction et d’aménagement de cabines de distribution électrique haute tension – Approbation du projet, des plans, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense et du mode de passation.
S.P.28. Travaux publics – Régie de l’Electricité – Travaux de pose de réseaux aériens et souterrains basse tension – Approbation du projet, des plans, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense et du mode de passation.
S.P.29. Travaux publics – Régie de l’Electricité – Travaux de pose de câbles d’énergie haute et basse tension souterrains et de câbles de signalisation – Approbation du projet, des plans, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense et du mode de passation.
S.P.30. Marchés publics de fournitures – Régie de l’Electricité – Acquisition de compteurs électriques de classe 2 et de relais de télécommande centralisé – Approbation du projet, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense, du mode de passation et de l’avis de marché.
S.P.31. Marchés publics de fournitures – Régie de l’Electricité – Acquisition de câbles d’énergie basse tension – Approbation du projet, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense, du mode de passation et de l’avis de marché.
S.P.32. Marchés publics de fournitures – Régie de l’Electricité – Acquisition de câbles d’énergie haute tension et de câbles de signalisation – Approbation du projet, du cahier des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense, du mode de passation et de l’avis de marché.
S.P.33. Urbanisme – Chaussée de Louvain 460 – Permis d’urbanisme – Installation d’un transformateur haute tension supplémentaire – Travaux techniques.
S.P.34. Nomenclature des voies et places publiques – Nouvelles dénominations – Décision de principe (Lotissement VANPEE).
S.P.35. Grandes voiries – N4 (BRUXELLES-LUXEMBOURG) – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Création d’un passage pour piétons de la chaussée de Bruxelles carrefour de la rue du Quatre Août – Avis.
S.P.36. Service de l'Instruction publique – Enseignement maternel – Création d’un demi emploi – Ratification.
S.P.37. Administration générale – Démission d’un conseiller communal (JANSSENS Frédéric).
S.P.38. Administration générale – Installation d’un conseiller communal – Prestation de serment.
S.P.39. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Démission du Président du Conseil de l’Action Sociale (Frédéric JANSSENS) – Acceptation.
S.P.40. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Démission d’un conseiller de l’Action Sociale (Frédéric JANSSENS) – Acceptation.
S.P.41. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Centre Public d’Action Sociale – Désignation d’un membre du Conseil de l’Action Sociale, en remplacement d’un membre démissionnaire.
S.P.42. Administration générale – Pacte de majorité – Modification.
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