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Mercredi 14 octobre 2009

CONSEIL COMMUNAL

Séance du 20 octobre 2009

ORDRE DU JOUR

A. SEANCE PUBLIQUE

S.P.1. Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Fabrique d’église de la paroisse de Saint Jean-Baptiste – Budget pour l’exercice 2009 – Première demande de modification des services ordinaire et extraordinaire – Avis.

S.P.2. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre – Budget général pour l’exercice 2009 – Troisième modification des recettes et des dépenses du service ordinaire.

S.P.3. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre – Budget général pour l’exercice 2009 – Deuxième modification des recettes et des dépenses du service extraordinaire.

S.P.4. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Troisième modification des recettes et des dépenses du service ordinaire.

S.P.5. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Cinquième modification des recettes et des dépenses du service extraordinaire.

S.P.6. Comptabilité communale – Budget général pour l’exercice 2009 – Service extraordinaire – Décision de principe de passer certains marchés publics et choix de leur mode de passation.

S.P.7. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Bois du Val – Terrain d’assiette de la voirie dite « Allée de la Hêtraie ».

S.P.8. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Bois du Val – Terrain d’assiette de la voirie dite « Allée de la Peupleraie ».

S.P.9. Affaires immobilières – Acquisition de biens immobiliers pour cause d’utilité publique – Bois du Val – Terrain d’assiette de la voirie dite « Allée de la Frênaie ».

S.P.10. Marché de services – Construction d’un hall culturel polyvalent – Etude du projet et direction des travaux – Approbation du cahier spécial des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense et du mode de passation du marché.

S.P.11. Marché de fournitures – Acquisition d’une balayeuse – Approbation du cahier spécial des charges régissant l’entreprise, du montant estimatif de la dépense et du mode de passation du marché.

S.P.12. Marché de fournitures – Gestion des parkings – Acquisition d’un système complet de parking à barrières destiné au parking des Carabiniers – Approbation du projet, du cahier des charges, de l’estimation de la dépense et du mode de passation du marché.

S.P.13. Nomenclature des voies et places publiques – Nouvelles dénominations – Décision de principe (Lotissement VANPEE).

S.P.14. Zone de Police de Wavre – Cadre Administratif et Logistique – Vacance d’un emploi niveau C – Filière externe statutaire.